Mentions Légales
ÉDITEUR
Le site internet accessible, notamment, à l’adresse https://www.hotel-angleterre-grenoble.com/ (ci-après : le « Site ») est édité par la société Hôtel Angleterre Grenoble, Société de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro n° 057 502 551; numéro de TVA FR 52 057 502 551 au capital social de 40€ et dont le siège social est situé 5, Place Victor Hugo ; numéro de téléphone (+33) 4 38 88 40 40 (ci-après dénommée « Hôtel Angleterre Grenoble »).
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.
Hôtel Angleterre Grenoble est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.
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Photo & Cinémagraphe : ©
DISPONIBILITÉ DU SITE
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- une erreur humaine ou d’origine électrique,
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- tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
- un cas de force majeure.
MÉDIATEUR À LA CONSOMMATION
Médiateur du Tourisme et du Voyage
DISPOSITIF BLOCTEL
Pour ne plus recevoir des appels téléphoniques commerciaux non sollicités, vous pouvez vous inscrire sur la liste Bloctel.
LITIGES
Après avoir saisi le service réclamations et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 1 mois, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage , dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.
DROIT DE RÉTRACTATION
En application de l'article L221-28 du code de la consommation, le consommateur ne bénéficie pas de droit de rétractation.
RESPONSABILITÉ
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